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Les archives du Comité des travaux historiques et scientifiques (CTHS, 1834-)



HISTORIQUE

Le 31 décembre 1833, François Guizot (1787-1874) soumettait au roi Louis-Philippe un rapport « proposant la création d’un service de recherches et de publication de documents inédits » :

« Depuis quinze ans environ, l’étude des sources historiques a repris une activité nouvelle. Des hommes d’un esprit clairvoyant, d’une science rare, d’une constance laborieuse, ont pénétré, les uns dans le vaste dépôt des Archives du royaume, les autres dans les collections de manuscrits de la Bibliothèque royale ; quelques-uns ont poussé leurs recherches jusque dans les bibliothèques et archives des départements. Partout il a été prouvé, dès les premiers essais, en fouillant au hasard, que de grandes richesses étaient restées enfouies. Les efforts ont redoublé, et l’on n’a pas tardé à obtenir des découvertes aussi importantes qu’inattendues, de véritables révélations qui éclairent d’un jour nouveau tels ou tels événements, tels ou tels siècles de notre histoire ; à ce point qu’il est peut-être permis d’avancer que les manuscrits et monuments originaux qui ont été jusqu’à présent mis au jour ne surpassent guère en nombre ni en importance ceux qui sont restés inédits. (...) Au Gouvernement seul il appartient, selon moi, de pouvoir accomplir le grand travail d’une publication générale de tous les matériaux importants et encore inédits sur l’histoire de notre patrie (...) C’est là une œuvre toute libérale, et digne de la bienveillance de Votre Majesté pour la propagation de l’instruction publique et la diffusion des lumières (...) L’histoire des villes, des provinces, des faits et des usages locaux, sera éclaircie par les bibliothèques et les archives départementales ; l’histoire générale des idées, des usages, des mœurs et des rites, par les manuscrits des grandes bibliothèques de Paris, par les Archives du royaume ; enfin l’histoire particulière des traités et des ambassades, par les archives des Affaires étrangères ; celle de la législation et des grands procès, par les archives du Parlement ; celle des sièges, des batailles, de la marine et des colonies, par les archives de la Guerre et de la Marine  ».

Création du Comité

Ce projet d’envergure fut approuvé et suivi d’effets législatifs tels que :

- L’arrêté du 18 juillet 1834 « instituant un comité chargé de diriger les recherches et la publication de documents inédits » et rédigé comme suit :

« Le Ministre Secrétaire d’Etat au département de l’instruction publique
Arrête ce qui suit :
Article premier. Il est formé, près le Ministère de l’instruction publique, un Comité chargé de concourir, sous la présidence du Ministre, à la direction et à la surveillance des recherches et publications qui doivent être faites, à l’aide de fonds votés au budget de l’exercice 1835, sur les documents inédits relatifs à l’histoire de France.
Art. 2. Sont nommés membres du Comité :
MM. 
Villemain , pair de France, vice-président du Comité en l’absence du Ministre [Guizot] ;
Daunou , membre de l’Institut, garde général des Archives du royaume ;
Naudet , membre de l’Institut ;
Guérard , membre de l’Institut ;
Mignet , membre de l’Institut ;
Champollion-Figeac , conservateur au département des manuscrits de la Bibliothèque royale ;
Fauriel , conservateur adjoint de la Bibliothèque royale, professeur à la faculté des lettres ;
Vitet , secrétaire général du Ministère du commerce ;
Jules Desnoyers , secrétaire de la Société de l’histoire de France
Granier de Cassagnac  ;
Fallot , élève de l’Ecole des chartes, qui remplira les fonctions de secrétaire du Comité.

Art. 3. Pourront être adjointes au Comité et assister aux séances, d’une manière soit temporaire, soit permanente, les personnes chargées de travaux spéciaux relatifs à la recherche et à la publication des documents dont il s’agit.

Art. 4. Le Comité se réunira au moins une fois tous les quinze jours ».

- Et la circulaire du 23 juillet 1834, « relative aux rapports des sociétés savantes des départements avec le ministère ».
Dans cette circulaire adressée « Aux Membres des Sociétés savantes » Guizot offre
« l’encouragement », pour lutter contre « l’inertie des sociétés elles-mêmes », et « la publicité », contre « l’indifférence du public ». Pour ce faire, il propose « d’instituer, entre ces sociétés et le Ministère de l’instruction publique, des relations fréquentes et régulières ». Mais, précise-t-il, « Il ne s’agit ici, Messieurs, d’aucune centralisation d’affaires et de pouvoir. Je n’ai nul dessein de porter atteinte à la liberté, à l’individualité des Sociétés savantes, ni de leur imposer quelque organisation générale ou quelque idée dominante. Il s’agit uniquement de leur transmettre, d’un centre commun, les moyens de travail et de succès qui ne sauraient leur venir d’ailleurs, et de recueillir, à ce même centre, les fruits de leur activité, pour les répandre dans une sphère étendue  ».
Le ministre ayant rassuré les sociétés savantes quant à ses intentions de ne pas porter atteinte à l’autonomie de leurs activités, poursuit son propos en les associant à la « vaste entreprise » pour laquelle le Comité a été créé, à savoir les « recherches qui seront incessamment entreprises sur tous les points du royaume, pour mettre en lumière les monuments inédits relatifs à l’histoire de France ». Et de poursuivre : « Tant de richesses enfouies dans les départements ne peuvent être recueillies que sur les lieux et par les soins des hommes qui sont restés, en quelque façon, les seuls dépositaires des anciennes traditions locales. C’est principalement dans cette circonstance que la coopération active des Sociétés savantes et de leurs nombreux correspondants pourra fournir beaucoup de lumières, épargner beaucoup de missions spéciales, de temps, de dépenses, et concourir puissamment à l’illustration de notre histoire nationale  ».
Suit l’énoncé des mesures pratiques proposées par le gouvernement pour parvenir à ces résultats (comptes rendus de travaux, demandes de moyens, etc.).

Six mois plus tard, l’arrêté du 10 janvier 1835 instituait un deuxième comité « chargé de concourir à la recherche et à la publication de documents inédits », et jetait les dernières bases fondatrices du Comité des travaux historiques. Cet arrêté se résume aux deux articles suivants :
Article premier : «  Il est formé, près le ministère de l’instruction publique, un Comité spécialement chargé de concourir, sous la présidence du Ministre, à la recherche et à la publication des monuments inédits de la littérature, de la philosophie, des sciences et des arts considérés dans leurs rapports avec l’histoire générale de la France ».

Le deuxième article décline la composition de ce deuxième comité :
MM. Cousin, pair de France, conseiller au Conseil royal de l’instruction publique, vice-président du Comité ;
Vitet, secrétaire général du Ministère du commerce, membre de la Chambre des députés ;
Auguste Le Prévost, député du département de l’Eure ;
Prosper Mérimée, inspecteur général des monuments historiques ;
Victor Hugo ;
Ch. Lenormant, conservateur adjoint au département des médailles et antiques de la Bibliothèque royale ;
Albert Lenoir, architecte ;
Didron, secrétaire du Comité.

Ainsi fut instaurée ce vaste plan d’investigations et de recherches historiques qui s’étendait à toute la province. De plus, pour satisfaire à pareille entreprise, Guizot fit appel, dans chaque département, à des correspondants volontaires du ministère de l’Instruction publique, membres de sociétés savantes et relais indispensables pour œuvrer dans les points les plus reculés du territoire (en 1835, le nombre des correspondants provinciaux s’élevait à 135).

Mais, la visée encyclopédique de la tâche allait rapidement nécessiter une réorganisation importante des Comités qui de deux allaient passer à cinq.

Réorganisation du Comité, vicissitudes et transformations

C’est Narcisse-Achille de Salvandy (1795-1856), alors ministre de l’Instruction publique (de 1837 à 1839, puis de 1845 à 1848) qui, par l’arrêté du 18 décembre 1837, mit en place les cinq nouveaux comités intitulés comme suit :
De la langue et de la littérature française (composé de Villemain, président, Sainte-Beuve, Nodier, Michelet, Fauriel, de Wailly) ;
De l’histoire positive ou des chroniques, chartes et inscriptions (avec Silvestre de Sacy, président, Naudet, Guérard, Champollion-Figeac, Desnoyers, Francisque Michel) ;
Des sciences (présidé par Thénard et Arago, Chevreul, de Jussieu, Gay-Lussac, Saint-Hilaire) ;
Des arts et des monuments (présidé par Gasparin avec Arcisse de Caumont, Mérimée, Albert Lenoir) ;
Des sciences morales et politiques (présidé par Victor Cousin et de Mignet, de Laborde et Tocqueville).

Mais dès 1840 Victor Cousin (1792-1867), qui succède à de Salvandy comme membre du Conseil royal de l’instruction publique, revient à deux Comités en regroupant les trois premiers et le cinquième en un Comité pour la publication des documents écrits de l’histoire de France ; le deuxième sera celui Des arts et des monuments, qui conserve sa dénomination de section précédente.

Hippolyte Fortoul
(1811-1856), ministre de l’Instruction publique et des Cultes depuis décembre 1951, réorganise quant à lui de façon radicale le Comité en revenant à une unique composante : le Comité de la langue, de l’histoire et des arts de la France, chargé essentiellement de recueillir les manifestations du génie populaire. Comme l’écrit Fortoul dans son rapport du 13 septembre 1852, adressé au Prince Président, Charles Louis Napoléon, futur Napoléon III : « Fondateur d’un gouvernement qui aime à s’appuyer sur la fidélité des souvenirs poétiques du peuple, vous avez voulu, Monseigneur, conserver avec respect les chants qui rappellent les luttes héroïques de nos pères et les joies paisibles de leurs foyers domestiques. Cette pensée que l’Empereur avait conçue, vous m’avez ordonné de la réaliser. J’ai l’honneur, en conséquence, de vous proposer de faire publier, sous la direction de mon Ministère, le Recueil des poésies populaires de la France. Dans ces chants, qui offrent non seulement la trace des événements de l’histoire nationale, mais encore les modèles de beautés trop longtemps méconnues, nous aimerons à retrouver une fraîcheur de génie qui n’appartient qu’à quelques époques heureuses. Au contact de l’expression naïve du vieil esprit français, notre littérature se surprendra peut-être à rougir des fausses délicatesses où s’égare parfois sa subtilité ».

A côté du Comité, Fortoul crée un Bulletin des Sociétés savantes « Pour resserrer encore le lien qui les unit [les sociétés savantes], et mettre en lumière des travaux trop peu connus (...) A côté des faits intéressants que peuvent offrir les missions scientifiques et littéraires, les séances du Comité de la langue, de l’histoire et des arts de la France, auquel se rattachent si naturellement les Compagnies savantes, le Bulletin présentera le compte rendu aussi complet que possible des mémoires publiés par ces Sociétés. (...) Ce Bulletin sera le centre où viendront aboutir les résultats divers de leurs recherches, qui, ainsi réunies, s’éclaireront et se complèteront les unes par les autres  ».
Il procède également à la réorganisation de la bibliothèque des Sociétés savantes (créée en 1838) chargée désormais de conserver les publications, manuscrits, mémoires, rapports..., envoyés par les sociétés savantes au Comité.
Enfin, dernier point d’importance, Fortoul tente de faire exercer par les recteurs « l’influence la plus salutaire sur les Sociétés  » de leur académie, définissant ainsi un échelon intermédiaire entre le Comité et les Sociétés savantes qui s’en passaient très bien jusqu’alors.
Ainsi, le 10 janvier 1856, le ministre de l’Instruction publique écrit aux recteurs en ces termes : « Monsieur le recteur (...) vous avez vu que le Gouvernement, en constituant les nouvelles académies, a voulu créer de grands centres d’activité intellectuelle, d’où puisse s’étendre sur la France entière l’impulsion qu’il entend donner aux études de tout ordre (...) Votre position élevée vous permettra, je l’espère, d’exercer l’influence la plus salutaire sur les Sociétés qui sont comprises dans la circonscription de votre ressort. Au moment où la nouvelle organisation des académies, en s’inspirant des anciennes traditions de la France, rassemble, sous une même direction rectorale, des départements unis par la communauté de leurs souvenirs, de leurs mœurs et de leurs intérêts, vous trouverez, dans les Sociétés savantes spécialement vouées à l’étude de la science locale, des centres où se conserve, avec le culte intelligent des traditions particulières de la province, l’amour sincère du pays. (...) Je vous invite à vous mettre en rapport avec MM. Les présidents des Sociétés savantes, à leur assurer le concours de vos lumières et de votre autorité (...) ».
Il va sans dire que l’activité du Comité connut alors une parenthèse jusqu’aux années 1858, quand le nouveau ministre de l’Instruction publique et des Cultes, Gustave Rouland sut lui redonner un second souffle.

Le Comité des travaux historiques et des Sociétés savantes

Gustave Rouland (ministre de 1856 à 1863) comprit qu’il fallait absolument rétablir le Comité dans son rôle central et principal auprès des sociétés savantes, d’une part et, d’autre part, donner une place de choix à l’histoire et aux sciences au sein de ce Comité. Pour ce faire, Rouland divisa le Comité en trois sections (arrêté du 22 février 1858) : une Section d’histoire et de philologie ; une Section d’archéologie ; une Section des sciences. Un nouveau comité donc qui prit le nom de Comité des travaux historiques et des Sociétés savantes. Puis, écrivant aux présidents des Sociétés savantes (texte du 29 mars 1858) Rouland leur déclarait :
« Il a semblé convenable de rendre au Comité le titre consacré par l’usage ; mais j’ai désiré que cette dénomination rappelât, en outre, les liens étroits qui devront rattacher le Comité aux sociétés savantes. Les associations que l’on désigne d’ordinaire par ce titre générique ne s’occupent pas exclusivement d’histoire, de philologie et d’archéologie ; elles cultivent avec non moins de succès les sciences morales et économiques, les sciences physiques et mathématiques, les sciences naturelles, agricoles et industrielles. Le nouveau Comité des travaux historiques et des Sociétés savantes n’aurait pas justifié son titre ni répondu à ma pensée, s’il avait dû négliger, comme par le passé, cette branche importante des études poursuivies en province. En y ajoutant une section des sciences, je l’ai mis en mesure de suivre désormais tous ces travaux, et de me présenter chaque mois un compte rendu des mémoires parvenus au Ministère dans le mois précédent. Ce compte rendu sera publié dans la Revue dont je vais avoir bientôt l’honneur de vous entretenir ». Il s’agit de la Revue des Sociétés savantes par laquelle Rouland remplace le Bulletin.

Mais lui aussi, tout comme Fortoul, commet l’erreur de vouloir associer étroitement “MM.les professeurs des Facultés” non seulement aux activités des sociétés savantes mais aussi à la rédaction de la Revue : « Je désirerais vivement, écrivait-il aux recteurs, que MM. les professeurs des Facultés ne restassent point étrangers à la rédaction de cette Revue. Il appartient à leur savoir et à leur expérience de provoquer et de stimuler l’activité intellectuelle dans nos départements ». Même chose quant à leurs relations avec les sociétés savantes : « Je verrai avec satisfaction MM. les membres du corps enseignant devenir membres actifs de ces associations, et, par leur exemple, imprimer aux recherches de leurs confrères la direction la plus conforme aux véritables intérêts de la science ».
Ces desiderata entraîneront un grand relâchement dans les rapports des Sociétés savantes avec le ministère, les sociétés préférant renoncer à l’appui du Comité plutôt que d’accepter le “joug pédagogique” auquel on voulait les soumettre.

Le Comité des travaux historiques et scientifiques

Puis c’est au tour de Jules Simon (1814-1896), ministre de l’Instruction publique, des Cultes et des Beaux-arts, d’apporter sa touche gouvernementale au Comité. En décembre 1871, il adresse une circulaire aux recteurs afin de les inciter à faire reprendre les travaux littéraires et scientifiques sur le territoire français, activités interrompues par la guerre franco-prussienne de 1870. Mais Jules Simon est plus prudent et clairvoyant que ses deux derniers prédécesseurs, aussi recommande-t-il aux recteurs « de ne pas entraver la liberté des hommes de science et de ne pas éteindre ou gêner en eux l’esprit d’initiative ». En conséquence de quoi, il préconise « Que l’Administration s’abstienne d’une intervention directe dans les travaux scientifiques, et qu’elle en laisse le soin au zèle éclairé des savants et des Sociétés ».
Le Comité recouvre ainsi sa position centrale parmi les sociétés savantes. Or les champs d’études de ces dernières s’étant considérablement élargis, puisqu’ils englobaient maintenant les sciences naturelles, physiques, chimiques, économiques ou géographiques ; en plus de l’histoire, du droit, de l’archéologie, philologie et arts, etc., le Comité évoluera en fonction de cette extension scientifique en se dotant d’une dénomination plus large : il s’appellera désormais le Comité des travaux historiques et scientifiques, nouvelle appellation qui laisse présager son développement futur.

Jules Ferry et le Comité des travaux historiques et scientifiques

De même que Gustave Rouland avait créé la section des sciences, Jules Ferry (1832-1893), ministre de l’Instruction publique et des Beaux-arts de 1879 à 1883, allait ajouter une troisième section, la section des sciences économiques et sociales, aux deux existantes (section d’histoire, d’archéologie et de philologie, et section des sciences),. Mais, comme il existait d’autre part une commission particulière, la Commission de géographie historique de l’ancienne France (ex-Commission de la carte des Gaules), chargée de publier cartes, dictionnaires et répertoires sur la France (dictionnaire géographique de la France qui deviendra le dictionnaire topographique, répertoire archéologique, descriptions géologiques, botanique, météorologiques et statistique...), cette Commission fut fondue dans le Comité qui, tout en conservant son nom de Comité des travaux historiques et scientifiques, est alors réorganisé en cinq sections (arrêté du 12 mars 1883) : 1° Section d’histoire et de philologie - 2° Section d’archéologie - 3° Section des sciences économiques et sociales - 4° Section des sciences mathématiques, physiques, chimiques et météorologiques - 5° Section des sciences naturelles et géographiques.

Cette nouvelle composition se verra de nouveau modifiée en 1885 (arrêté complémentaire du 3 novembre 1885) pour réunir les sciences naturelles aux sciences mathématiques, la 4e section devenant la Section des sciences pour offrir plus d’unité à la 5e section.
Jules Ferry donne ainsi au Comité un cadre qu’il conservera durant 70 ans, à savoir :

- Cinq sections : 1° Histoire et philologie ; 2° Archéologie ; 3° Sciences économiques et sociales ; 4° Sciences ; 5° Géographie historique et descriptive.

- Une commission administrative composée des présidents de chacune des sections, qui sera le facteur de stabilité du Comité.

- Un Bulletin du Comité , organe commun à toutes les sections, mais divisé en autant de parties que de sections, en respect du principe de la diversité dans l’unité qui est alors à l’honneur au sein de ce nouveau Comité. Ce Bulletin se subdivise donc en cinq parties appelées : Bulletin d’histoire et de philologie ; Bulletin d’archéologie ; Bulletin des sciences économiques et sociales ; Revue des travaux scientifiques ; Bulletin de géographie historique et descriptive.
A côté du Bulletin, les sections d’histoire et d’archéologie font paraître un Répertoire des travaux historiques (répertoire bibliographique).
Le Bulletin du Comité publie l’analyse des travaux des sociétés savantes, les documents recueillis par les correspondants du Ministère ou des sociétés, les rapports sur ces documents, le compte rendu des réunions du Comité, etc.

- Un «  véritable congrès des savants de France  », mis en place dès 1881. Un congrès annuel existait déjà depuis 1861 (instauré par Gustave Rouland), mais il ne réunissait à Paris que les représentants des sociétés de province, or il s’agit dorénavant d’établir une participation totale des sociétés savantes, sans distinction entre Paris et la province. Pour ce faire, le ministre écrit aux présidents des sociétés savantes de Paris (circulaire du 28 mars 1881) :
« Les Sociétés savantes des départements assistaient seules, par le passé, aux réunions annuelles de la Sorbonne. L’absence très regrettable de celles de Paris ne pouvait que nuire à l’intérêt, à l’éclat et à l’ensemble de ces manifestations scientifiques. Il était difficile aux savants de la province, rassemblés sans leurs collègues si distingués de Paris, de trouver dans ces rendez-vous confraternels tout le profit qu’ils étaient en droit d’en attendre. Aussi ai-je pensé qu’un appel aux Sociétés savantes de Paris serait entendu et qu’elles s’empresseraient de se joindre aux Sociétés des départements, pour apporter aux réunions de la Sorbonne le concours de leurs lumières, et pour donner un témoignage de leur sympathie à des hommes qui, sur les points les plus reculés de la France, savent se consacrer à l’étude ».

Cette nouvelle organisation établie par les statuts de 1883 offre au Comité, en plus d’une réelle unité d’action, une grande souplesse de fonctionnement. Les divisions par spécialités peuvent suivre le cours des évolutions disciplinaires et les frontières entre les différentes sections ne sont plus étanches, rien ne s’oppose en effet à ce que, par exemple, des membres du Comité appartiennent à plusieurs sections ou soient sollicités ponctuellement par une section selon ses besoins. C’est sans doute ce qui explique sa pérennité.

Le CTHS contemporain

L’organisation du Comité ci-dessus décrite resta fondamentalement inchangée jusqu’en 1955.
Bien sûr le CTHS connut une stagnation notable de ses activités pendant la Première Guerre mondiale, même si le congrès réussit à se réunir malgré tout chaque année.
Peuvent être signalées au passage les modifications suivantes :

- En 1935, le service des missions du Comité (CTHS), fut confié à la Caisse de la recherche scientifique, ancêtre du CNRS (Centre national de la recherche scientifique créé en 1942).

- Après la Seconde Guerre mondiale, le Comité fut rattaché à la Direction des Bibliothèques, créée en 1945 au sein du ministère de l’Education nationale, il semblait alors être promis à une prochaine disparition, mais Julien Cain (1887-1974), administrateur de la Bibliothèque nationale depuis 1930, révoqué de ses fonctions en 1940 mais les reprenant en 1945 au retour de sa captivité, s’y opposa et permit de surcroît au Comité de reprendre ses activités suspendues durant toute la durée des hostilités en le dotant des crédits nécessaires.

En 1956, de nouveaux statuts virent le jour, en adéquation avec la marche des progrès scientifiques. L’histoire y est particulièrement bien représentée, puisqu’une sixième section d’histoire moderne et contemporaine voit le jour, la section de philologie et d’histoire étant bornée à 1715. (Composition en six sections : section de philologie et d’histoire jusqu’en 1715 - section d’archéologie - des sciences - de géographie - des sciences économiques et sociales - d’histoire moderne et contemporaine).

Lorsqu’en 1981, la Bibliothèque nationale fut rattachée au ministère de la Culture, le CTHS quitta la Direction des bibliothèques pour rester, sous l’égide du ministère de l’Education nationale, rattaché à la Direction de l’enseignement supérieur et de la recherche.

En 1983, une nouvelle section vient s’ajouter aux six autres : la Section d’histoire des sciences et des techniques. Deux nouvelles commissions voient également le jour : la Commission de protohistoire et de préhistoire ainsi que la Commission d’anthropologie et d’ethnologie françaises.

Le CTHS AUJOURD’HUI : organisation et missions

Le CTHS comprend dorénavant neuf sections disciplinaires qui se déclinent de la façon suivante :
Préhistoire et protohistoire
Histoire et archéologie des civilisations antiques
Histoire et philologie des civilisations médiévales
Archéologie et histoire de l’art des civilisations médiévales et modernes
Histoire du monde moderne, de la Révolution française et des révolutions
Histoire contemporaine et du temps présent
Anthropologie sociale, ethnologie et langues régionales
Sciences, histoire des sciences et des techniques et archéologie industrielle
Sciences géographiques et de l’environnement

D’autre part, un nouveau statut fixé par l’arrêté du 11 février 2000, définit ses missions comme suit : « Il [le CTHS] est chargé : de concourir aux recherches et aux publications portant sur les sciences de l’homme et de la société, sur les sciences de la nature et de la vie et concernant plus particulièrement la France et ses régions ; de contribuer à la diffusion et à la valorisation des connaissances historiques et scientifiques en France comme à l’étranger ; d’assurer, en matière de publications, l’édition de textes, de répertoires, d’orientations de recherche, de bases de données et d’instruments de travail [il est à ce propos doté d’une Commission de publication qui se réunit trois à quatre fois par an] ; d’organiser annuellement le congrès national des sociétés historiques et scientifiques ; de favoriser le développement des activités des sociétés savantes et de leurs fédérations et de coordonner leurs recherches régionales et locales de nature historique et scientifique ; de développer les échanges entre recherche publique et recherche associative, entre enseignants, chercheurs et étudiants ». (Extrait du JO du 19-02-2000, p. 2614-2615).

Enfin, par arrêté du 30 décembre 2005, le CTHS est un institut rattaché à l’Ecole nationale des Chartes (fondée en 1821) : « Il est créé à l’Ecole nationale des chartes un institut dénommé « comité des travaux historiques et scientifiques » (CTHS). Cet institut s’inscrit dans la continuité du comité des travaux historiques et scientifiques créé en 1834. ». (JO du 31-12-2005, p. 20823, texte n° 115).
Un retour aux origines, en quelque sorte, quand on sait que le Cabinet des Chartes (1756), destiné sous Louis XV à collecter, réunir et conserver l’ensemble des sources et lois de l’histoire de France, peut être considéré comme le précurseur du Comité des travaux historiques de 1834.

LES ARCHIVES DU CTHS

Le fonds du Comité des travaux historiques et scientifiques est conservé dans la sous série F 17 des fonds du ministère de l’Instruction publique, au Centre historique des Archives nationales(CHAN)/CARAN

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Le CARAN, 11 rue des Quatre-Fils, 75003 Paris


Historique du fonds

Les archives du CTHS ont été versées une première fois en 1837 par la bibliothèque Mazarine qui les conservait depuis 1879. De 1969 à 1972, un second versement fut effectué par la Direction des bibliothèques de France. L’ensemble, assez dispersé, ne représente pas moins de deux cents cartons !

INVENTAIRE

I - Cotes F17 2810 à F17 3334

F17 2810 à 2888 Archives des Comités puis du Comité des travaux historiques
2810(1)  : Enquêtes et communications 1839-1855.
2810(2) : Comités historiques : archives 1840-1851.
2811-2813 : Correspondants des travaux historiques : révision de la liste 1834-1912.
2818 à 2821 : Comité des travaux historiques : archives (communication des correspondants, estampages).
2823 : Réorganisation du Comité de 1852 et 1858.
2825 : Rapports et mémoires.
2826 : Rapports destinés à la « situation de l’Empire », sur les sociétés savantes et le Comité (1865-1869).
2831 à 2882 : Comité des travaux historiques : organisation, personnel.
2831 : 1ère période 1834-1837 - 2e période déc. 1837-1840. Organisation des cinq comités (arrêté du 18 décembre 1837) - 3e période août 1840-déc. 1852. Création du comité pour la publication des monuments écrits de l’histoire de France en remplacement des quatre autres (sauf celui des arts et monuments). Arrêté du 30 août 1840 ; liste des membres (1848) ; membres non résidants.
2832 - Membres ; dossiers individuels. Lettres A-B.
2833 - Idem. Lettres C-G.
2834 - Idem. H-N.
2835 - Idem. P-W.
2836 à 2888 Correspondants du ministère, membres résidants et non résidants du Comité.

F17 3024 à 3041 Sociétés savantes par départements. (Voir les cotes F17 17178 à 17213, qui renferment les mêmes documents).

F17 3042 à 3098 Congrès des sociétés savantes
3042 : congrès de 1861 ; 3089 congrès de 1911).
3090 à 3098 : Congrès divers en France et à l’étranger (3090 : Congrès de l’Association pyrénéenne, Narbonne (1890) et Bordeaux (1891) ; 3094(1-2) : Congrès de géographie ; congrès internationaux (1874-1925) ; congrès ethnologique à Paris 1891 (à l’occasion de l’Exposition internationale coloniale de 1892) ; congrès international d’ethnologie et d’ethnographie, Neufchâtel (1913-1914) ; congrès international de géographie et d’ethnologie, Le Caire (1925)

F17 3099(1-2) Expositions
3099(1) Expositions internationales et universitaires (1873-1904)
3099(2) Participation de la France aux diverses expositions internationales de 1888 et 1889.

F17 3100 à 3104 Concours

F17 3240 à 3251 Publications des différentes sections du comité faites sous les auspices du ministère avec la collaboration de l’Institut. Publications : Journal des Savants (1816-1901).
3245 et 3246 : Poésies populaires :
3245 : Décrets, circulaires, correspondance (1852-1876). Décret du 13 septembre 1852 prescrivant la publication d’un recueil général des poésies populaires de la France, et chargeant le comité de langue, d’histoire et des arts de la France de revoir, choisir et commenter les textes à publier ; rapport et circulaires d’application.
Arrêté du 10 mai 1856 instituant une commission chargée de donner son avis sur l’impression du recueil.
Arrêtés concernant les recherches dans les bibliothèques de Paris (1853-1859).
Lettres de M. de La Villegille sur l’abandon et la reprise possible de la publication (1861-1876). Dépôt des matériaux à la Bibliothèque nationale (1876).
Correspondance ; promesse de concours des recteurs et inspecteurs primaires (1852-1854). Envois et remerciements (1852-1856).
Correspondants et membres du Comité : envois et remerciements ((1852-1854). Poésies contemporaines et mises en musique ou non, envoyées par leurs auteurs (1816-1854). Poésies diverses.
3246 : Poésies populaires (mises en musique ou non) envoyées par les correspondants et déposées aux archives du comité, par ordre chronologique des séances (1852-1857).
3250 : Gilliéron et Rousselet : Revue des patois gallo-romans (1888-1892). Demande de subvention par Gilliéron ; rapport favorable de Gaston Paris (1888).

F17 3252 à 3290 Publications dans la Collection des documents inédits
3262 à 3290 : Publications de la section de philologie et d’histoire et de la section d’archéologie du Comité dans la Collection des documents inédits. Comptes rendus de travaux, indemnités, autorisations de publication, transmission de manuscrits ; mémoires d’impression.

F17 3291 à 3297 : Projets de publication ou publications inachevées

F17 3298 à 3304 : Dictionnaire topographique de la France 1858-1903.
3298 - Généralités. Instructions concernant la préparation du dictionnaire (1858-1859). Procès-verbaux des séances de la commission chargée de la publication du dictionnaire topographique - anciennement géographique - de la France (1858-1878). Etats de la situation. 1ères épreuves. Arrêtés de distribution (1858-1878).
3299 - Ain à Aveyron 1858-1885. Correspondance et documents concernant la participation des départements à la rédaction du dictionnaire. Dans ce dossier, manuscrit du dictionnaire topographique des Alpes-Maritimes par l’abbé Tisserand.
3300 - Idem. Bouches-du-Rhône à Drôme 1858-1897. Dictionnaire manuscrit du Cher par H. Berry, conseiller honoraire à la cour d’appel de Bourges 1858-1897.
3301 - Eure à Lozère 1858-1879. Extrait manuscrit de la topographie ecclésiastique du diocèse de Nantes par l’abbé Gautier.
3302 - Maine-et-Loire à Morbihan 1858-1903. Dictionnaire manuscrit de la Marne, moins l’arrondissement de Reims par Loriquet.
3303 - Moselle à Nord 1858-1875. Dictionnaires manuscrits des départements de la Moselle et du Nord.
3304-1 - Oise à Rhône 1858-1876. Dictionnaire manuscrit de l’arrondissement de Saint-Omer (Pas-de-Calais) par Courtois ; 2 cartes lithographiées de l’ancien diocèse d’Arras, de Boulogne et de Saint -Omer en 1789 ; dictionnaire manuscrit des Hautes-Pyrénées par Lejosne.
3304-2 - Saône-et-Loire à Yonne 1858-1880. Manuscrit de l’arrondissement de Chalon (Saône-et-Loire) par Canat.

F17 3305-3317 Archives des Bulletins du comité

F17 3318-3334 Revue des sociétés savantes. Bulletins du comité. Archives des missions (1835-1895).
3318 Revue des Sociétés savantes. Organisation (1835-1877)
3319 Renseignements généraux relatifs à la publication de la Revue (1849-1865). Réunion de la commission de publication (1858-1867). Sommaire des n°s (1858-1864). Distribution de la revue (1862-1866).
3320 Comptabilité de la Revue des sociétés savantes (1858-1871).
3321 Rapports annuels au ministère de l’Instruction publique sur l’activité littéraire et scientifique de chaque académie et les travaux des sociétés savantes destinés à être insérés dans la Revue.
3322 à 3333 Procès-verbaux des séances du Comité, section de philologie et d’histoire. (Ces procès-verbaux font suite à ceux regroupés sous les cotes F17 13268 à 13270). Communications retenues et comptes rendus de communications (1865-1878).
3334 Bulletin des comités et archives des missions (1843-1895). Institution et organisation du Bulletin (1843).

II - Cotes F17 13268 à F17 13317 CTHS (1826-1883)

F17 13268 - 13271 : Procès-verbaux des séances des comité
13268 : Premier comité : Comité de la langue et de la littérature françaises (1838-1840). Comité des chartes et chroniques (1835-1840).
Deuxième comité : Lettres, philosophie, sciences et arts (1835-1837).
Troisième comité : comité historique des sciences (1838).
Quatrième comité : Arts et Monuments (1838-1841).
Cinquième comité : Sciences morales et politiques (1838-1840).
13269 : Comité des Arts (1842-1847 et 1849). Comité pour la publication des monuments écrits de l’histoire de France (1848-1852). Procès-verbaux des sociétés savantes de province.
13270 : Section d’Histoire (1875-1881). Section d’Archéologie (1875-1880). Section d’Histoire, Archéologie et Philologie réunies (1881).
13271 : Comité des Sciences (1879-1883). Travaux variés envoyés au comité (1855-1881).
F17 13272 : Commission de la topographie des Gaules : registre d’entrée, correspondance, circulaires, collaborateurs (1857-1882).
F17 13273 à 13317 : Archives du Comité (pièces déposées et classées par ordre chronologique des séances) :
13273 à 13282 : Section d’Histoire et Philologie (13273 : année 1859 - 13282 : années1878-1879).
13283 à 13295 : Section d’Archéologie (13283 : années 1857-1860 - 13295 : 1880).
13296 : Sections d’Histoire et d’Archéologie (années 1880-1883).
13297 à 13308 : Manuscrits (13298 : Essai sur la statistique intellectuelle et morale ; 13301 à 13304 : les Archives de Saint-Georges : inventaire des documents relatifs à la Corse conservés au Palais Saint-Georges à Gênes, dates : 1380 à 1510, (fiches) ; 13306 : Manuscrits à publier soumis à la Commission des Mélanges. Documents relatifs à la Corse conservés dans les archives italiennes, rapports et inventaires par Molard (1873).
13309 à 13311 : Estampages. XIXe siècle
13312 à 13317 : Commission de la géographie historique de l’ancienne France (13312 à 13314 : Circulaires (1880-1882) ; 13315 : Dictionnaire géographique du département de la Haute-Vienne, par E. Grignard, manuscrit de 1866).

III - Cotes F17 17130 à F17 17223

F17 17130 à 17152 : Archives du Comité (1834-1951)
17130 : Organisation du Comité des travaux historiques 1834-1883
Arrêtés des 18 juillets 1834, 10 janvier 1835, 18 déc. 1837, 30 oct. 1840, 5 sept. 1848 et 14 sept. 1852.
Liste des correspondants en 1852 et 1856.
Projet de réorganisation du Comité de 1857. Arrêté d’organisation du 22 février 1858 et décisions concernant le Comité depuis cette époque jusqu’en 1865 (nomination des membres, correspondants, etc.).
Sections de philologie, d’archéologie et des sciences du Comité de 1865 à 1881 : réorganisation, règlements, nomination des membres.
Projet de création d’une section des Beaux-arts du Comité par arrêté du 18 oct. 1877 (en relation avec l’Inventaire des richesses d’art de la France).
Réorganisation du Comité de 1881 et 1883.
17131 : Commission centrale. Procès-verbaux des séances, 21 avril 1886-30 mars 1920 ; ordres du jour, 1893-1910 ; nominations des membres de la Commission, 1892-1935 ; secrétaires du Comité, 1905-1913.
17132 : Arrêtés de nominations des membres du Comité (toutes sections) 1883-1939.
17133 : Dossiers de candidatures des correspondants et membres du Comité (ordre alphabétique) 1886-1930, mais principalement 1926-1930.
17134 : Arrêtés collectifs de nominations des membres et correspondants du comité et mise à jour des listes 1907-1951.
17135 : le Comité entre 1940 et 1942. Calendrier des séances, liste des membres, budget, correspondance avec le CNRS.
17136 à 17147 : Dossiers des membres et correspondants du Comité 1890-1940.
17148 à 17152 : Correspondance et communications adressées au Comité, principalement pour les congrès des sociétés savantes entre 1880 et 1940, par ordre alphabétique des correspondants. (17148 : B-C ; 17149 : D-J ; 17150 : M-Q ; 17151 : S ; 17152 : T-V).

F17 17163 : Section des sciences économiques et sociales
Ordres du jour, 1929-1938. Circulaires et enquêtes lancées par la section de 1883 à 1914.

F17 17178 à 17213. Les sociétés savantes
Documents généraux et dossiers par départements. Création et organisation des sociétés, statuts et règlements, travaux et publications, historique et renseignements divers. On y trouve également des dossiers de sociétés autres que les sociétés savantes, mais pour lesquelles une correspondance a été échangée avec le ministère au sujet d’une reconnaissance légale ou d’utilité publique.
17178 : Documents généraux. Révision de l’annuaire des sociétés savantes 1930-1931. Comptes rendus moraux et financiers de sociétés et subventions 1942-1947. Dossier départemental de l’Ain.
17179-17213 Dossiers départementaux :
17179 Aisne à Ariège ; 17180 Aude à Aveyron ; 17181 Calvados ; 17182 Cantal à Corse ; 17183 Côte-d’Or ; 17184 Creuse à Drôme ; 17185 Eure à Finistère ; 17186 Haute-Garonne ; 17187 Haute-Garonne (suite) et Gers ; 17188 Gironde ; 17189 Gironde (suite) ; 17190 Hérault ; 17191 Indre à Isère ; 17192 Loir-et-Cher à Haute-Loire, 17192(1) Haute-Loire (suite), 17192 (2) Loire-Inférieure à Lot ; 17193 Lot-et-Garonne à Manche, 17193(1) Manche (suite), 17193(2) Haute-Marne à Meurthe-et-Moselle ; 17194 Morbihan à Orne ; 17195 Pas-de-Calais à Haut-Rhin (contient les Basses-Pyrénées, mais pas les Hautes-Pyrénées) ; 17196 Saône-et-Loire à Haute-Savoie ; 17197 à 17208 Seine (avec en 17200 le Club alpin français, 1901-1933) ; 17209 Seine -Inférieure ; 17210 Seine-et-Marne et Seine-et-Oise ; 17211(1) Somme, 17211(2) Tarn à Var ; 17212 Vaucluse à Haute-Vienne ; 17213 Vosges - Algérie - Alger - Constantine - Oran - Tunisie - La Réunion.

F17 17214 à 17223 Congrès des Société savantes (1920-1939)
17214 : Sièges des congrès en province 1922-1926. 53e congrès à Strasbourg 1920.
17215 : 54e congrès à Paris 1921
17216 : 56e congrès à Paris 1923
17217 : 58e congrès à Paris 1925
17218 : 59e congrès à Poitiers 1926
17219 : 60e congrès à Paris 1927
17220 : 61e congrès à Lille 1928 ; 63e congrès à Alger 1930 ; 64e congrès à Clermont-Ferrand 1931 ; 65e congrès à Besançon 1932 ; 66e congrès à Toulouse 1933.
17221 : 68e congrès à Lyon 1935
17222 : 69e congrès à Montpellier 1936 ; 70e congrès à Paris 1937
17223 : 72e congrès à Bordeaux 1939.

IV - F17 2925-3014 et F17 17225-17294
Service des missions. Missions scientifiques et littéraires.
Instrument de recherche :
Index nominatif des voyageurs et index géographique des destinations de leurs missions établis par Armelle Le Goff, conservateur en chef du patrimoine, 2005.

PDF - 1.2 Mo
Les missions CTHS, index nominatif et géographique

POUR EN SAVOIR PLUS...

Antoine, Marie-Elisabeth. “La division des Sciences et Lettres du ministère de l’Instruction publique”. Comité des travaux historiques, bulletin de la section d’histoire moderne et contemporaine, fasc. 10, 1977, 72p.

Antoine, Marie-Elisabeth. Inventaire des papiers de la division des sciences et lettres du Ministère de l’instruction publique et des services qui en sont issus : sous série F17 / Marie-Elisabeth Antoine et Suzanne Olivier pour le tome 1 (374p.). Paris, Archives nationales, 1975-1981, 2 vol., 971p.

Charmes, Xavier. Le Comité des travaux historiques et scientifiques (histoire et documents). Paris, Imprimerie nationale, 1886, 3 vol. CCXXV-497, 747, 770p. (Collection de documents inédits sur l’histoire de France).

Durkheim, Emile. L’évaluation en comité : textes et rapports de souscription au Comité des travaux historiques et scientifiques 1903-1917. Edités et présentés par Stéphane Baciocchi et Jennifer Mergy. Oxford ; New York, Durkheim Press, Berghahn Books, 2003, 207p.

Le Goff, Armelle. “Erudits de terrains et chercheurs d’aventures : les dossiers individuels des voyageurs dans les archives du ministère de l’Instruction publique (XIXe siècle et début du XXe siècle)”. Comité des travaux historiques et scientifiques, Actes du 130e Congrès national des sociétés historiques et scientifiques, La Rochelle, 18-23 avril 2005 (à paraître).

Leroy, Rodolphe. Le Comité des travaux historiques et scientifiques (1834-1914). Entre animation et contrôle du mouvement scientifique en France. Paris, Thèse de l’Ecole des Chartes, 2001.

Le site du CTHS


Auteur
Florence Galli-Dupis
Ingénieur CNRS
Lahic/IIAC (UMR 8177)
2007


Le Comité des travaux historiques et scientifiques(CTHS)a été créé en 1834 par François Guizot alors ministre de l’Instruction publique, afin d’assurer "la recherche et la publication de matériaux encore inédits de l’histoire de France" et d’instituer les "rapports des sociétés savantes des départements avec le ministère". Cette création donnera une formidable impulsion aux études d’érudition du domaine français.